Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

1. Objet des CGU

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après les « CGU ») ont pour objet de définir les conditions d’accès et d’utilisation du site internet La Plume et l’Épée (ci-après le « Site »).

En accédant à ce Site, vous acceptez sans réserve les présentes CGU. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le Site.

2. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du Site, y compris mais sans s’y limiter les textes, images, graphismes, logos, icônes, et logiciels, est la propriété exclusive de La Plume et l’Épée ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, intégrale ou partielle de ces éléments, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.

3. Accès au site

Le Site est accessible 24h/24, 7j/7, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure. La Plume et l’Épée ne saurait être tenue responsable en cas d’impossibilité d’accès au Site.

4. Responsabilités de l’utilisateur

L’utilisateur s’engage à :

• Ne pas utiliser le Site de manière illégale ou nuisible.
• Ne pas introduire de virus ou tout autre programme nuisible.
• Ne pas tenter d’accéder aux données non autorisées ou au code source du Site.

Tout manquement à ces obligations pourra entraîner une suspension ou une suppression de l’accès au Site, sans préavis.

5. Protection des données personnelles

Les informations collectées sur le Site sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité. En utilisant le Site, vous consentez au traitement de vos données personnelles selon les termes définis.

6. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. La Plume et l’Épée ne saurait être tenue responsable du contenu de ces sites tiers.

7. Modification des CGU

La Plume et l’Épée se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés des modifications par leur mise en ligne sur le Site. L’utilisation du Site après modification vaut acceptation des nouvelles CGU.

8. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou leur exécution sera soumis aux tribunaux compétents de Paris.